Espace Partenaires — HubDiag

Responsable du dossier

Prénom *

Nom *

Email *

Téléphone *

Mot de passe *

SIRET *

La raison sociale sera auto-remplie après saisie.

Raison sociale *

Les missions vous sont proposées en fonction de la distance entre ce bureau et le bien à diagnostiquer.

Saisissez votre SIRET pour préremplir l'adresse, ou indiquez-la ci-dessous.

Adresse (numéro et rue) *

Code postal *

Ville *

Cette information est nécessaire pour le calcul de votre rémunération sur chaque mission. *

Assujetti à la TVA

Vous facturez la TVA à vos clients (régime réel normal ou simplifié).

Franchise en base de TVA (art. 293 B CGI)

Votre chiffre d'affaires est inférieur aux seuils légaux. Vous ne collectez pas de TVA.

Sélectionnez toutes les prestations que vous réalisez. *

Justificatif d'immatriculation (extrait Kbis ou équivalent) *

Attestation RC Pro (responsabilité civile professionnelle) *

Date d'expiration de l'attestation RC Pro *

Indiquée sur votre attestation d'assurance. HubDiag la vérifie lors de la validation de votre dossier.

Départements d'intervention *

En tant que représentant de l'entreprise, j'atteste que :

l'entreprise n'affecte aux missions confiées par HubDiag que des personnes titulaires des certifications en cours de validité requises pour chacun des diagnostics réalisés ;
l'entreprise dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité couvrant les diagnostics qu'elle propose ;
les prestations déclarées sur HubDiag correspondent aux diagnostics que l'entreprise est en mesure de réaliser avec les compétences, équipements et autorisations requis ;
l'entreprise informera HubDiag sans délai de toute perte ou suspension d'une certification, de son assurance ou de sa capacité à réaliser une prestation déclarée, et n'acceptera plus les missions concernées jusqu'à régularisation.

Je l'atteste au nom de l'entreprise *Version 1.0 — la version et la date d'acceptation sont conservées.

Vous devez lire et accepter le Contrat Partenaire HubDiag avant de pouvoir soumettre votre dossier.