La durée de validité du diagnostic gaz (EIIG) est de 3 ans pour une vente et de 6 ans pour une location, indépendamment du résultat.
Durées de validité
3 ans
Vente
6 ans
Location
La durée de validité du diagnostic gaz dépend uniquement du contexte (vente ou location), et non du résultat. C'est une différence notable avec le diagnostic plomb, dont la validité varie selon la présence ou non de plomb.
3 ans
Vente
Quel que soit le résultat du diagnostic
6 ans
Location
Quel que soit le résultat du diagnostic
Contrairement au diagnostic plomb (CREP), la validité du diagnostic gaz n'est pas réduite en cas d'anomalie détectée. Elle reste fixe quelle que soit la classification des anomalies (A1, A2 ou DGI).
3 ans
Durée de validité en vente
Avec ou sans anomalies A1, A2 ou DGI
L'EIIG doit avoir été réalisé dans les 3 ans précédant la signature de l'acte authentique de vente. S'il a plus de 3 ans, il faut le faire renouveler avant la mise en vente, même si l'installation n'a pas évolué.
Si vous avez fait réaliser un EIIG pour une location (valable 6 ans) et qu'il a entre 3 et 6 ans, il n'est plus valable pour une vente et doit être renouvelé.
6 ans
Durée de validité en location
Avec ou sans anomalies A1, A2 ou DGI
L'EIIG doit être en cours de validité au moment de la signature du bail et doit être remis au locataire. Si le diagnostic expire en cours de bail, il devra être renouvelé avant la signature d'un nouveau contrat.
Le diagnostic gaz fait partie du DDT (Dossier de Diagnostic Technique) qui doit être annexé au contrat de bail. Son absence expose le bailleur à des recours du locataire.
Au-delà de l'expiration naturelle (3 ou 6 ans selon le contexte), plusieurs situations peuvent nécessiter un renouvellement anticipé du diagnostic gaz.
Remplacement de la chaudière, modification des tuyauteries, ajout d'appareils à gaz⬦ tout changement important de l'installation justifie un nouveau diagnostic.
Si un diagnostic réalisé pour une location (valable 6 ans) a plus de 3 ans, il n'est plus valable pour une vente et doit être renouvelé.
Après coupure du gaz et travaux de mise en conformité suite à une anomalie A1, un nouveau diagnostic peut être requis pour confirmer la remise en conformité de l'installation.
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